Conditions générales de vente

Les présentes conditions régissent les ventes, par :

BLEU PASSION ®, La Boutique du Plongeur - 94 Bd Poniatowski , 75012 Paris (RCS : PARIS B 380 884 262 - SIRET : 380 884 262 00037 - APE : 926C) de tous articles et matériels et s'appliquent à l'exclusion de toutes autres, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.

 

 

ARTICLE 1 - PRIX :

1.1 - Toutes les offres de produits et modalités de livraison sont indiqués en euros hors taxes et toutes taxes comprises (TVA applicable au 1er avril 2000) hors participation aux frais de traitement et d'expédition, dans la limite des stocks disponibles chez nos fournisseurs.

1.2 - Si le pays de destination de votre commande fait partie de l'Union Européenne, le tarif qui vous est applicable est le tarif TTC et vous n'avez pas à vous préoccuper de payer des droits de douane ou autres taxes supplémentaires lorsque vous recevrez votre colis. En cas de commande vers un pays situé en dehors de l'Union Européenne, le tarif qui vous est applicable est le tarif Hors Taxes. Dans ce cas de figure, vous êtes l'importateur du ou des produits concernés, les droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne sont pas alors du ressort de BLEU PASSION ®, La Boutique du Plongeur. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités et/ou organismes compétents du pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales. Vous êtes tenus de vous conformer aux réglementations locales en matière d'importation et de payer les éventuelles taxes en vigueur.

1.3 - Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros.

1.4 - BLEU PASSION ®, La Boutique du Plongeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité. Malgrés notre vigilance, il se peut que des erreurs soient glissées sur les photos, descriptifs, tarifs. Veuillez nous contacter au 01.43.45.26.12 ou andre@bleu-passion.fr.( si l'erreur est de -10% maximum, vous en profiterai, si l'erreur est de plus de -10%, vous profiterai de 10% de remise commerciale).

Les produits demeurent la propriété de BLEU PASSION ®, La Boutique du Plongeur, jusqu'au complet paiement du prix.

 

ARTICLE 2 - COMMANDE :

Sur Internet et /ou, vous pouvez également commander par téléphone et/ou par fax au 01.43.45.26.29 ou 26.12 . le lundi de 14h30 à 18h30, du mardi au vendredi de 10h30 à 13h00 et 14h30 à 19h00  et le samedi de 11h à 13h et 14h30 à 19h00.

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison.

 

ARTICLE 3 - VALIDATION :

Quand vous cochez la case "j'accepte les conditions" lors du processus de commande, vous déclarez accepter les informations contractuelles ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve.

Les données enregistrées par BLEU PASSION ®, La Boutique du Plongeur, constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par BLEU PASSION ® et ses clients.

Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

 

ARTICLE 4 - DISPONIBILITÉ :

Afin de proposer des articles aux meilleurs prix, BLEU PASSION ®, La Boutique du Plongeur, travaille en flux tendus avec ses fournisseurs.

En conséquence, les offres de BLEU PASSION ®, La Boutique du Plongeur, sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs avec qui nous mettons tout en oeuvre pour réduire le plus possible les délais de livraison.
Exceptionnellement, la livraison de certains articles peut faire l'objet de délais plus longs indépendants de notre volonté comme ceux liés par exemple aux délais de fabrication ou encore à la continuité de la ligne de produits (cf. délai de livraison).

Des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la confirmation de votre commande par BLEU PASSION ®, La Boutique du Plongeur ; ces informations provenant directement de nos fournisseurs, toutes erreurs ou modifications sont indépendantes de notre volonté. En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande nous vous en informerons par e-mail et/ou par courrier dans les meilleurs délais.
Vous pourrez alors demander l'annulation ou la modification de votre commande au 01.43.45.26.12 ou 26.29 (tél/fax) ou en écrivant à :

BLEU PASSION ® - La Boutique du Plongeur - Service Clientèle - 94 Bd Poniatowski, 75012 PARIS.

 

ARTICLE 5 - LIVRAISON :

Les produits sont livrés par un transporteur à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.
Pour faciliter la réception, vous voudrez bien communiquer une adresse de livraison où le colis pourra être reçu en mains propres. Les délais de livraison dépendent de nos fournisseurs ; dès réception des articles par BLEU PASSION ®, La Boutique du Plongeur, nous nous engageons à mettre tout en oeuvre afin de livrer la commande dans les délais les plus courts.

 

A titre indicatif, les délais moyens observés pour les articles disponibles à destination de la France métropolitaine sont de 8 à 15 jours.

En cas d'articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long. BLEU PASSION ®, La Boutique du Plongeur se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. Seuls les produits expédiés sont alors débités. La participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi.

 

ARTICLE 6 - FRAIS DE PORT :

BLEU PASSION®, l'École de Plongée à PARIS, a choisi de ne pas vous pénaliser avec les frais de port. C'est la raison pour laquelle, seule une participation aux frais d'envoi vous est facturée.

Cette participation est calculée en fonction du poids total des articles de votre commande, du mode d'expédition sélectionné et de la zone d'expédition.

 

6.1 - Modes d'expédition et délais :

  • Eco : Service d'envoi de colis à tarif économique. Délai de livraison * : J+3 à J+5 pour la Zone A et, J+9 à J+14 pour les autres Zones
  • Prioritaire : Service rapide d'envoi de colis. Délai de livraison * : 48H pour la Zone A, J+3 à J+4 pour la Zone B et, J+4 à J+8 pour les autres Zones.

* Le délai de livraison indiqué est estimatif. Il est calculé à partir du jour de départ de nos locaux de votre commande et non de la prise de commande par nos services. 

 

6.2 - Zones Géographiques :

  • Zone A : France Métropolitaine, Corse, Andorre, Monaco.
  • Zone B : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Grande Bretagne, Grèce, Gibraltar, Irlande, Italie, San Marin, Liechtenstein, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Suède, Suisse, Vatican.
  • Zone C : Maroc, Tunisie, Algérie et pays d'Europe autres que ceux de la zone B.
  • Zone D : Afrique hors Maroc, Tunisie, Algérie, Etats-Unis, Canada, Proche-Orient, Moyen-Orient.
  • Zone E : Autres Destinations.

6.3 - Frais d'expéditions TTC en Euros :

 

 

* Comptant à la Livraison : France métropolitaine uniquement et pour un montant maximum de 765 € (frais de port inclus)

Tranche de poids jusqu'à (kg)

Zone A

Zone B

Zone C

Zone D

Zone E

Eco

Prio

C/R*

Eco

Prio

Eco

Prio

Eco

Prio

Eco

Prio

1

4,11

13,50

12,11

11,12

13,50

11,78

15,52

17,68

26,86

23,01

36,72

2

4,96

16,50

12,96

13,42

16,50

14.22

18,97

21,33

32,83

27,77

44,88

3

6,37

19,50

14,37

17,22

19,50

18,25

22,42

27,37

38,80

35,64

53,04

4

7,77

24,50

15,77

21,02

24,50

22,28

28,17

33,42

48,75

43,51

66,64

5

9,46

29,00

17,46

25,57

29,00

27,10

33,35

40,65

57,71

52,92

78,88

6

11,16

32,50

19,16

30,17

32,50

31,98

37,37

47,97

64,67

62,45

88,40

7

12,29

35,50

20,29

33,22

35,50

35,21

40,82

52,81

70,64

68,76

96,56

8

13,41

39,00

21,41

36,27

39,00

38,44

44,85

57,66

77,61

75,07

106,08

9

14,27

42,00

22,27

38,57

42,00

40,88

48,30

61,32

83,58

79,83

114,24

10

15,10

45,00

23,10

40,82

45,00

43,26

51,75

64,90

89,55

84,49

122,40

11

15,95

46,17

23,95

43,12

46,17

45,70

53,09

68,56

91,87

89,25

125,58

12

16,52

47,72

24,52

44,67

47,72

47,35

54,87

71,02

94,96

92,46

129,79

13

17,08

49,22

25,08

46,17

49,22

48,94

56,60

73,41

97,94

95,57

133,87

14

17,65

50,77

25,65

47,72

50,77

50,58

58,38

75,87

101,03

98,78

138,09

15

18,21

42,27

26,21

49,22

52,27

52,17

60,11

78,25

104,01

101,88

142,17

 

 

 

 

ARTICLE 7 - PAIEMENT :

Le règlement s'effectue :

- A la commande, (pour éviter les frais de contre - remboursement pour les envois en France métropolitaine) avec un paiement par :

  • cartes bancaires : Cartes Bleues / Visa, Eurocard/Master Card, American Express, ( Zone A et B )
  • chèque : dans ce cas un délais de livraison supplémentaire de 8 jours dû au temps d'encaissement sera pris.
  • virement bancaire national :
    • Banque : CRCA - 54, rue du Dr J. Vaquier - 93160 Noisy-Le-Grand - France
    • Code Banque :
    • N° Cpte : 15992780001
  • virement bancaire international :( Zone C,D,E )
    • Banque : CRCA - 54, rue du Dr J. Vaquier - 93160 Noisy-Le-Grand - France
    • N° Cpte / Code Banque : IBAN FR76 1440 6003 7015 9927 8000 141

Pour chaque commande, outre le montant de vos articles, il vous est demandé une participation forfaitaire aux frais de traitement et d'expédition comme indiqué à l'Article 6 - Frais de Ports. Cette participation est calculée en fonction du montant total de vos achats.

Le débit de la carte n'est effectué qu'au moment de l'expédition de la commande par BLEU PASSION ®, La Boutique du Plongeur.

6 - Frais de Port.

 
ARTICLE 8 - SÉCURISATION :

Notre site fait l'objet d'un système de sécurisation :

Nous avons adopté le procédé de cryptage SSL pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.

Lorsque vous payez par carte (bancaire), vous êtes invité en fin de commande à nous indiquer votre n° de carte, la date de validité et le code de sécurité (3derniers chiffres au dos de la carte à coté de la signature). Pour cela, le serveur est en mode crypté et toutes les informations véhiculées sont codées (protocole SSL 128 bits). Rien ne transite en clair sur le web.

La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement concernés auront donné leur accord.

En cas de refus desdits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.

 

ARTICLE 9 - DROIT DE RÉTRACTATION :

9.1 - Vous disposez d'un délai de 7 jours à compter de la date de réception de votre marchandise pour retourner le produit dans son emballage d'origine accompagné de tous ses accessoires et documents (notice d'emploi, facture ou copie de la facture, bon de garantie...) afin d'en être remboursé.

Les frais d'envoi et de retour seront alors à votre charge. Seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé dans un délai inférieur ou égal à 15 jours.

Les retours sont à effectuer à :

BLEU PASSION®, La Boutique du Plongeur - 94 Bd Poniatoski, 75012 PARIS.

9.2 - Le droit de retour ne peut être exercé si les produits et/ou équipements sont retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client.

 

ARTICLE 10 - GARANTIES :

10.1 - Nous nous engageons à vous rembourser, ou à vous échanger les produits non conformes à votre commande.

Dans ce cas nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée sur le bon de commande et de nous renvoyer le ou les produits accompagnés de leurs accessoires, dans leur emballage d'origine et obligatoirement accompagnés du bon de garantie et autres documents joints à l'envoi.

10.2 - En cas de défectuosité, les articles vendus sont garantis un an dans le cadre d'une utilisation normale et d'un entretien adapté.

Afin d'éviter à ses clients l'immobilisation des articles défectueux, BLEU PASSION ®, La Boutique du Plongeur, s'engage à procéder à leur échange standard dans les meilleurs délais soumis aux réserves indiquées aux articles 4 et 5 des présentes CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE.

10.3 Dans les cas visés aux articles 9.1 et 9.2, les frais d'envoi et de retour vous seront remboursés. Toutefois, le montant du remboursement des frais de retour ne pourra dépasser le montant des frais d'envoi facturés.

10.4 - Les remboursements seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après la réception des produits par nos soins.
Le remboursement s'effectuera au choix de BLEU PASSION ®, La Boutique du Plongeur, par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation.

10.5 - Aucun retour sur garantie en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.

 

ARTICLE 11 - SERVICE CLIENTELE :

Pour toute information ou question, notre Service Clientèle est à votre disposition :

Tél/Fax : 01.43.45.26.12. ou 26.29( le lundi de 14h30 à 18h30, du mardi au vendredi de 10h30 à 13h00 et 14h30 à 19h00  et le samedi de 11h à 13h et 14h30 à 19h00.)

Adresse :

BLEU PASSION ®,LA BOUTIQUE du PLONGEUR, Service Clientèle - 94 Bd Poniatowski, 75012 PARIS.

E-Mail : andre@bleu-passion.fr

 


ARTICLE 12 - RESPONSABILITÉ :

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de BLEU PASSION ®, La Boutique du Plongeur, ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.

Les articles que nous vendons sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Si malgré toutes nos précautions, des erreurs ont pu se produire, notre responsabilté ne saurait être engagée de ce fait ou encore en cas d'erreur dans l'une de ses photographies ou l'un de ses textes.

BLEU PASSION ®, La Boutique du Plongeur, ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie, catastrophes naturelles, guerre, émeute ...

BLEU PASSION ®, La Boutique du Plongeur, n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou autres frais.

 

ARTICLE 13 - DROIT APPLICABLE - LITIGES :

Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents.

 

 

ARTICLE 14 - INFORMATIONS NOMINATIVES :

BLEU PASSION ®, La Boutique du Plongeur, s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et pour renforcer et personnaliser sa communication.
Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d'activités à un tiers.Si vous ne le souhaitez pas, indiquez-le nous à l'adresse ci-dessous.

 

D'autre part, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client :

Adresse :

BLEU PASSION ®,LA BOUTIQUE du PLONGEUR, l'École de Plongée à PARIS - 94 Bd Poniatowski - 75012 PARIS.
E-Mail : andre@bleu-passion.fr